TERMES ET CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE 
BUSINESS OBJECTS


LISEZ ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL.
EN OUVRANT CE PRODUIT LOGICIEL, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON 
ACCEPTER OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ TRE 
LI PAR LE PRSENT CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE. SI VOUS 
TES EN DSACCORD AVEC LES TERMES DU PRSENT CONTRAT, 
BUSINESS OBJECTS NE PEUT PAS VOUS ACCORDER DE LICENCE 
D'UTILISATION. DANS CE CAS, VEUILLEZ QUITTER L'INSTALLATION, 
SUPPRIMER LE PROGRAMME DE VOS SYSTMES ET RETOURNER LE 
PRODUIT LOGICIEL  L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'TES PROCUR.

CONCESSION DE DROITS : Sous rserve de conformit au 
prsent contrat, BUSINESS OBJECTS vous concde une licence 
non exclusive et non transfrable d'utilisation des 
fonctionnalits logicielles, pour lesquelles vous avez 
acquitt la redevance demande par BUSINESS OBJECTS, 
applicable en environnements d'exploitation certifis 
BUSINESS OBJECTS (" COE "),  usage interne uniquement 
et en accord avec les droits d'utilisation de produit (PUR) 
cits ci-dessous. En cas de conflit entre les conditions 
du prsent contrat et tout bon de commande, tarif ou autre 
contrat de licence logicielle BUSINESS OBJECTS conclus 
entre vous et BUSINESS OBJECTS ("Autres contrats"), les 
termes des Autres contrats sont prioritaires.

COPIES AUTORISEES : Vous tes autoris  faire des copies 
du prsent logiciel  hauteur du nombre de licences 
achetes, plus un nombre raisonnable de copies passives 
d'archivage ou de sauvegarde. Le copyright, les marques 
dposes et les avis de proprit connexes doivent tre 
reproduits sur toutes les copies sans tre modifis ou 
supprims.

TAXES; EXPEDITION : Vous tes responsable 
(i) de l'expdition, (ii) des frais et droits de 
douane, et autres taxes (autres que les taxes sur le 
revenu de BUSINESS OBJECTS).  

DROITS DE PROPRIETE : Tous les droits de proprit 
intellectuelle et de proprit relatifs au produit 
logiciel sont dtenus par BUSINESS OBJECTS et/ou ses 
fournisseurs, aucun droit ou proprit ne vous tant 
concd. Vous vous engagez  ne rvler ou  n'utiliser 
aucune information confidentielle ou appartenant  
BUSINESS OBJECTS. Vous n'tes pas autoris  rvler  
des tiers les rsultats des tests d'valuation sans 
l'accord pralable crit de BUSINESS OBJECTS. 

RESTRICTIONS : Vous n'tes pas autoris  modifier, 
adapter, traduire, louer, donner en crdit-bail, prter, 
revendre, ou fournir en sous-licence le prsent logiciel 
ni  crer des travaux drivs bass sur ce dernier. 
Vous n'tes pas autoris  dcompiler, effectuer de 
l'ingnierie  rebours, dsassembler ou rduire de toute 
autre manire le logiciel sous une forme humainement 
reconnaissable, sauf expressment autoris par la loi 
applicable. Vous pouvez rtro-compiler le logiciel dans 
les limites ncessaires pour permettre l'interoprabilit 
du logiciel avec d'autres programmes informatiques, sous 
condition d'avoir obtenu au pralable le consentement 
crit de BUSINESS OBJECTS. Aucun terme du prsent contrat 
ne sera interprt comme une concession de droits vous 
permettant d'obtenir le code source du produit logiciel. 
Vous n'utiliserez pas le prsent logiciel pour 
(i) dvelopper un produit concurrent, (ii) traiter des 
donnes autres que vos propres donnes ou (iii) fournir 
des services d'hbergement d'applications (ASP), un 
service commercial, un service de formation ou de conseil 
relatif au logiciel. En cas d'un contrat entre vous et un 
tiers pour la sous-traitance du traitement des donnes, la 
gestion des infrastructures, l'intgration systme ou le 
dveloppement, les tlcommunications ou autres services 
connexes, ce tiers sous-traitant pourra accder au produit 
logiciel  condition que (i) il applique un accord de 
non- divulgation protgeant les droits de confidentialit 
et de proprit de BUSINESS OBJECTS, (ii) vous conserviez 
la responsabilit du paiement de toutes les redevances 
BUSINESS OBJECTS.

DROITS D'UTILISATION DES LOGICIELS :  

(i)  Utilisation sur Intranet et Extranet. Si vous achetez 
le produit logiciel  des fins d'usage interne uniquement, 
vous pouvez l'utiliser sur intranet uniquement. Dans ce 
cas, il se peut que vous ne fassiez aucun dploiement pour 
utilisation sur Extranet. Si vous souhaitez utiliser le 
produit logiciel sur intranet et sur extranet, vous devez 
acqurir une licence spcifique de chaque usage. 
L' " utilisation sur Extranet " signifie l'utilisation du 
produit logiciel avec autorisation d'accs  vos donnes 
par des utilisateurs extrieurs  votre entreprise, y 
compris des tiers, qui accdent aux donnes via le rseau 
public d'Internet au-del du pare-feu Internet protgeant le 
serveur sur lequel vous avez install le produit 
logiciel,  l'exception de l'accs Intranet limit  
vous-mme pour le dveloppement, le test et l'administration 
de votre systme extranet. L'accs via Internet par vos 
employs ou par une filiale dont vous tes seul propritaire 
ne constitue pas une utilisation sur extranet. 
L'" utilisation sur Intranet" signifie l'utilisation du 
produit logiciel par vos employs et agents uniquement,  
des fins internes, et exclut toute utilisation sur Extranet. 
Un "tiers" dsigne toute personne ou entit correspondant  
un client, un fournisseur, un sous-traitant, un partenaire, 
un propritaire de franchise, un agent non-employ, un 
courtier non-employ, un ngociant, un distributeur, un 
revendeur, une agence de rgulation, un utilisateur public 
d'informations fournies par des agences gouvernementales ou 
l'un de vos membres affilis ayant accs au produit logiciel 
ou pouvant l'utiliser et n'tant pas partie au prsent 
contrat. 

(ii)  Licence utilisateur nominative. Seul(s) un/des 
individu(s) dsign(s) par Vous ("Utilisateur(s) 
nomm(s)") portant un nom identifiable est/sont 
autoris(s)  utiliser le produit logiciel lorsque 
celui-ci a t fourni sous licence sur la base nominative. 
Une licence ne peut tre accorde qu' un seul utilisateur 
nomm. Si plusieurs utilisateurs partagent un mme nom 
d'utilisateur ou un mme mot de passe pour l'accs au 
produit logiciel, des licences nominatives spares doivent 
tre acquises pour chacun de ces utilisateurs.

(iii)  Licence serveur. 

(a)  "Serveur" dsigne un ordinateur dot de quatre 
(4) units centrales (CPU) au maximum. 

(b) Les produits logiciels fournis sous licence pour une base serveur 
restreinte sont limits  un certain nombre d'utilisateurs 
nomms. Les produits logiciels fournis sous licence sur unit serveur 
Business Objects ("BOSU") peuvent recevoir jusqu' 250 
utilisateurs nomms par serveur et ne sont pas limits  4 
units centrales. En cas de dpassement du nombre maximal 
d'utilisateurs nomms, ou si les besoins des utilisateurs nomms 
requirent des serveurs supplmentaires, des licences produit 
supplmentaires doivent tre achetes.

(c)	Les produits logiciels fournis sous licence sur une unit serveur 
d'intgration de donnes("DISU") sont vendus sur la base d'une 
licence par serveur NT pour un maximum de 4 units centrales.

(d)  A l'exception du produit logiciel BusinessObjects Auditor, les 
produits fournis sous licence sur une base par serveur peuvent 
tre installs sur un seul serveur par licence. Les produits 
logiciels fournis sous licence sur une base par serveur 
peuvent tre utiliss en mode connect uniquement (c--d. 
lorsque connects au serveur). Si vous souhaitez accder aux 
produits logiciels et les utiliser en mode local (c--d. 
non connects au serveur), vous devez acheter des licences 
sur une base nominative, en supplment de toute licence par 
serveur dj acquise.

(e) Le produit logiciel BusinessObjects Auditor. Dans le seul but 
d'assurer la prise en charge de BusinessObjects Auditor, 
BUSINESS OBJECTS vous concde le droit de dployer les produits 
logiciels BusinessObjects InfoView, BusinessObjects Broadcast 
Agent Scheduler et WebIntelligence(r). Les fonctionnalits de 
BusinessObjects InfoView, BusinessObjects Broadcast Agent 
Scheduler et WebIntelligence(r) ne devront en aucune 
circonstance tre dployes sur un serveur BusinessObjects 
Auditor  des fins de production (par exemple, pour 
distribuer des rapports utilisateur).

(iv) Le produit logiciel BusinessObjects Developer Suite 
Tools. BusinessObjects Developer Suite Tools est vendu 
sous licence  des fins de dveloppement interne uniquement 
(c--d. pour construire une application personnalise, que 
vous destinez  des fins internes uniquement et non  la 
revente ou la distribution), et non pour des environnements 
de production. Lors de l'acquisition de licences pour 
BusinessObjects Developer Suite Tools, vous devez acqurir 
des licences pour les produits suivants : BusinessObjects 
Infoview, BusinessObjects Webintelligence(r), BusinessObjects 
Designer, BusinessObjects Supervisor, BusinessObjects 
Broadcast Agent. Malgr les restrictions nonces ci-avant, 
vous pouvezdployer une application personnalise en externe 
par l'obtention de licences pour utilisation sur Extranet
des produits sus-mentionns.


(v) Le produit logiciel BusinessObjects InfoView. Lors de la 
concession de licence de BusinessObjects InfoView, vous 
devez dsactiver certaines commandes pour garantir que 
seules les fonctionnalits bases Windows de BusinessObjects 
InfoView sont actives et non celles des autres modules. 

(vi) Le produit logiciel BusinessObjects Designer. Une 
licence pour le produit BusinessObjects Designer vous 
concde le droit d'utiliser BusinessObjects Designer 
pour crer des univers et pour tester ces univers en 
utilisant vos licences logicielles Business Objects 
existantes,  l'exception des licences attribues pour 
les produits logiciels suivants : BusinessQuery(r), 
BusinessObject Set Analyzer, BusinessObjects 
Knowledge Accelerator et BusinssObjects Personal Trainer. 
Votre droit  utiliser les licences existantes pour des 
produits logiciels BUSINESS OBJECTS ne s'applique qu' la 
rvision et la validation des univers et non  des fins de 
production.

(vii) Le produit logiciel BusinessObjects Rapid Marts. Lors de la 
concession de licence du produit logiciel BusinessObjects 
Rapid Marts, vous devez obtenir galement des licences pour 
l'un des produits suivants : BusinessObjects Data Integrator, 
BusinessObjects(tm) Developer Suite Integrator. Si le logiciel 
BusinessObjects Rapid Marts est fourni sous licence avec 
BusinessObjects Developer Suite Integrator, vous pouvez 
rutiliser BusinessObjects Rapid Marts en production.
Si BusinessObjects Rapid Marts est fourni sous licence avec 
BusinessObjects Data Integrator, une licence individuelle 
BusinessObjects Rapid Marts doit tre acquise pour chaque 
licence BusinessObjects Data Integrator. La copie d'une licence 
BusinessObjects Rapid Marts et son dploiement sur d'autres 
instances sont interdits. En complment des lments mentionns 
ci-avant, vous devez obtenir des licences pour certaines 
interfaces d'application applicables.

(viii) Le produit logiciel BusinessObjects Data Integrator. 
Si vous souhaitez dployer une licence DISU pour accder  
des sources de donnes d'entreprise telles que des 
progiciels,des grands systmes ou des produits 
technologiques d'infrastructure (" Enterprise Data Sources "), 
vous devez acqurir des interfaces BusinessObjects Data 
Integrator individuelles. Si vous achetez le produit logiciel 
BusinessObjects Developer Suite Integrator conjointement au 
produit logiciel BusinessObjects Data Integrator, vous pouvez 
construire des interfaces pour approvisionner ou cibler des 
data stores.

(ix) Le produit logiciel BusinessObjects Developer Suite 
Integrator. Le produit logiciel BusinessObjects Developer 
Suite Integrator peut ne pas tre utilis pour un 
dploiement de production de projets d'intgration de 
donnes. Toute vente ou distribution  des tiers 
d'interfaces personnalises construites  l'aide de 
BusinessObjects Data Integrator SDK requiert un accord 
de redevance avec BUSINESS OBJECTS.

(x) BusinessObjects Data Integrator Interfaces. Lors de 
la concession de licence de BusinessObjects Data Integrator 
Interfaces, vous devez galement acqurir des licences 
pour l'un des produits suivants : 
BusinessObjects Data Integrator, BusinessObjects Developer 
Suite Integrator. Une interface individuelle doit galement 
tre acquise sous licence pour chaque licence 
BusinessObjects Data Integrator et pour chaque 
licence BusinessObjects Developer Suite Integrator n'ayant 
pas de serveur de production correspondant. Les interfaces 
fournies sous licence soit avec BusinessObjects Data 
Integrator, soit avec BusinessObjects Developer Suite 
Integrator, peuvent tre rutilises avec l'autre produit. 
Si de multiples instances d'un type de source sont accdes, 
une licence doit tre achete pour chaque instance.

(xi) Le produit logiciel BusinessObjects Data Integrator 
Designer. Lors de la concession de licence de BusinessObjects 
Data Integrator Designer, vous devez galement acqurir des 
licences pour l'un des produits logiciels suivants : 
BusinessObjects Data Integrator et BusinessObjects Developer 
Suite Integrator.

(xii) Le produit logiciel BusinessObjects Developer 
Suite Analytic. Le produit logiciel BusinessObjects Developer 
Suite Analytic est fourni sous licence  des 
fins de dveloppement interne uniquement (c--d. pour 
construire une application personnalise, que vous destinez 
 des fins internes uniquement et non  la revente ou la 
distribution), et non pour des environnements de production. 
Lors de la concession sous licence de BusinessObjects 
Developer Suite Analytic, vous devez galement acqurir des 
licences pour les produits logiciels suivants : 
BusinessObjects Infoview, BusinessObjects, Webintelligence(r), 
BusinessObjects Designer, BusinessObjects Supervisor. Malgr 
les restrictions nonces ci-avant, vous pouvez dployer 
une application personnalise en externe par l'obtention 
de licences pour utilisation sur Extranet des produits 
sus-mentionns.

(xiv) Le produit logiciel BusinessObjects Application 
Foundation et les modules d'applications analytiques associs. 
Vous devez acqurir les licences pour l'utilisation complte 
des versions de BusinessObjects InfoView, WebIntelligence(r), 
BusinessObjects Developer Suite Analytic sur une base par 
serveur afin de pouvoir dployer BusinessObjects 
Application Foundation et les modules d'applications 
analytiques associs. Vous ne pouvez utiliser que les 
logiciels spcifiques (par exemple, les analyses, les 
mtriques, les indicateurs de performance cls, les ensembles, les 
univers) des modules concds sous licence ; vous ne pouvez pas
utiliser de produit logiciel prenant en charge la totalit 
du modle de donnes d'entreprise BusinessObjects Analytics, 
sauf si vous avez acquis sous licence l'ensemble des modules 
d'applications analytiques.

(xv) Le produit logiciel BusinessObjects Knowledge 
Accelerator Software. Le produit logiciel BusinessObjects 
Knowledge Accelerator peut tre utilis pour rpondre aux 
besoins en formation de votre personnel, selon le nombre 
d'employs identifis auprs de BUSINESS OBJECTS ("Employs") 
et ne peut pas tre utilis pour le compte de ou par un tiers. 
Vous devez acqurir des licences supplmentaires en fonction 
du nombre d'employs supplmentaires ou nouveaux  former. 
Vous ne pouvez utiliser les outils de personnalisation livrs 
avec BusinessObjects Knowledge Accelerator que pour la 
modification ou la personnalisation du contenu dvelopp via 
BusinessObjects Knowledge Accelerator, et ce uniquement par 
deux concepteurs pdagogiques et un administrateur. Vous ne 
devez pas modifier ces outils ni les utiliser pour dvelopper 
tout autre contenu, y compris du contenu relatif  d'autres 
produits Business Objects.

(xvi) Le produit logiciel BusinessObjects Broadcast Agent. 
Un utilisateur de BusinessObjects Broadcast Agent dsigne  
la fois la personne qui programme ou publie un rapport, 
et toute personne qui reoit un rapport, en partie ou en 
totalit, ayant t produit et livr par BusinessObjects 
Broadcast Agent. Cela comprend les rapports non conformes 
aux formats gnrs par un produit BUSINESS OBJECTS, tels que 
les rapports dont le nom porte l'extension .xls ou .pdf.	

CONFORMITE AUX LOIS EN VIGUEUR :  Vous devez vous confirmer  toutes les 
lois applicables, y compris et sans limitation,  toutes les lois rgulant 
les exportations. 

AUDITS/INSPECTIONS : BUSINESS OBJECTS, ou son agent dsign, est autoris  
inspecter votre site o le produit logiciel est utilis et  contrler vos 
enregistrements afin de vrifier votre conformit aux termes du prsent 
contrat. L'audit/inspection par BUSINESS OBJECTS sera effectue aux frais 
de BUSINESS OBJECTS,  condition toutefois, que s'il s'avre que vous devez 
 BUSINESS OBJECTS une redevance supplmentaire, vous supporterez le cot 
raisonnable de l'audit/inspection effectu par BUSINESS OBJECTS et vous 
acquitterez de toutes les redevances restant impayes. 

GARANTIE LIMITEE : Si le support du produit logiciel comporte un dfaut 
physique, retournez le produit logiciel  l'endroit o vous l'avez obtenu 
dans une priode de (90) jours suivant la date de la facture d'origine ; 
BUSINESS OBJECTS s'engage  remplacer le support physique sans frais 
supplmentaire. A l'exception du support physique, le produit logiciel est 
fourni sous licence "EN L'ETAT". CETTE GARANTIE EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE 
OU CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS NE S'Y LIMITANT 
PAS, TOUTE AUTRE CONDITION IMPLICITE QUANT A LA QUALITE GENERALE, A LA 
QUALITE MARCHANDE, A L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU AU 
FONCTIONNEMENT SANS ERREUR. BUSINESS OBJECTS NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT 
LOGICIEL FONCTIONNE SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, NI QUE SES 
FONCTIONNALITES REPONDENT A VOS EXIGENCES OU VOUS PERMETTENT D'OBTENIR 
CERTAINS RESULTATS POUR UN USAGE DONNE. CERTAINS PAYS OU CERTAINES 
JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS OU L'EXCLUSION DE CERTAINES 
GARANTIES, DE SORTE QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE 
PAS VOUS ETRE APPLICABLES.

RESPONSABILITE LIMITEE : EN ACCEPTANT CE CONTRAT, VOUS AVEZ EU RECOURS A 
VOTRE JUGEMENT PERSONNEL ET NE VOUS ETES PAS APPUYE SUR DES DEMARCHES DE LA 
PART DE BUSINESS OBJECTS. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, 
BUSINESS OBJECTS ET SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, 
DEVANT VOUS OU UN TIERS, D'UN PREJUDICE SPECIAL, INDIRECT, ACCIDENTEL OU 
CONSECUTIF, Y COMPRIS ET DE FACON NON LIMITATIVE, LES PERTES DE BENEFICES 
COMMERCIAUX, PERTES OU INEXACTITUDE D'INFORMATIONS, ALORS MEME QUE LA 
SOCIETE BUSINESS OBJECTS AURAIT ETE AVISEE DE L'EVENTUALITE DE TELS 
PREJUDICES. LA RESPONSABILITE DE BUSINESS OBJECTS POUR TOUT PREJUDICE REEL 
DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SERA LIMITEE AU MONTANT ACQUITTE POUR LE 
PRODUIT LOGICIEL AYANT FAIT L'OBJET DES DOMMAGES. EN AUCUN CAS VOUS NE 
PORTEREZ PLAINTE AUX TERMES DE CE CONTRAT AU-DELA D'UN DELAI DE DEUX ANS 
SUIVANT (i) LA DECOUVERTE DES CIRCONSTANCES AYANT SUSCITE UNE TELLE PLAINTE 
OU (ii) LA DATE EFFECTIVE DE FIN DU PRESENT CONTRAT, QUOI QU'IL SE SOIT 
PRODUIT AVANT CETTE DATE. CERTAINS PAYS OU CERTAINES JURIDICTIONS 
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE RELATIVE 
AUX PREJUDICES INDIRECTS OU CONSECUTIFS DE SORTE QUE LES LIMITATIONS OU 
EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLES. 

TERMES ET RESILIATION : La ou les licences accordes selon le prsent 
contrat sont concdes de manire permanente, tant entendu toutefois, que 
BUSINESS OBJECTS se rserve le droit de rsilier ce contrat  tout moment 
pour tout non- respect des termes du contrat de votre part et en l'absence 
de rparation dans une priode de trente (30) jours. Lors de la rsiliation 
du contrat, BUSINESS OBJECTS n'aura aucune obligation de vous rembourser 
les montants acquitts et vous renoncez inconditionnellement  dposer 
toute rclamation de remboursement. Lors de la rsiliation, vous devez 
procder immdiatement  la dsinstallation et  la destruction de toutes 
les copies du produit logiciel et  certifier  BUSINESS OBJECTS, par crit 
et dans une priode de trente (30) jours, la dsinstallation et la 
destruction dudit logiciel. Les droits de BUSINESS OBJECTS et vos 
obligations tablis aux points suivants resteront en vigueur aprs la 
rsiliation du prsent contrat : TAXES ; EXPEDITION ; RESTRICTIONS ; 
CONFORMITE A LA LOI ; DROITS DE PROPRIETE ; GARANTIE LIMITEE ; 
AUDITS/INSPECTIONS; LIMITATION DE RESPONSABILITE ; STIPULATIONS GENERALES ; 
UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT.

SERVICES DE SUPPORT : Conformment aux termes et conditions 
des services de support BUSINESS OBJECTS alors d'actualit, 
BUSINESS OBJECTS vous fournira les mises  jour du produit 
logiciel ainsi qu'un service de support tlphonique si 
vous (i) utilisez le produit logiciel en environnement pris 
en charge et si vous (ii) tes  jour pour le paiement de 
vos redevances pour les services de support. Si vous avez 
achet des services de support pour le produit logiciel, 
vous devez galement acheter des services de support pour 
toutes les copies autorises dudit logiciel en votre 
possession. BUSINESS OBJECTS peut rsilier  tout moment les 
services de support, de manire motive ou non, sur simple 
envoi d'une notification crite  votre endroit. Le produit 
logiciel RAPID DEVELOPMENT TEMPLATE ("RDTs") correspond  
des modles (c--d. des mtadonnes) et non  des programmes, 
et BUSINESS OBJECTS concde les RDTs sous licence "en l'tat", 
sans services de support. Vous reconnaissez que 
BUSINESS OBJECTS ne propose pas de mise  jour ou de nouvelle 
version pour les RDTs. BUSINESS OBJECTS n'est soumis  
aucune obligation quant  la fourniture de services de support 
ou  la correction des erreurs concernant le produit logiciel 
BusinessObjects Knowledge Accelerator. BUSINESS OBJECTS peut 
fournir un support  l'installation du produit logiciel 
BusinessObjects Knowledge Accelerator pour une priode de 
deux (2) mois suivant la date d'expdition  votre endroit, 
 condition que BusinessObjects Knowledge Accelerator soit 
install en environnement COE et dploy en conformit avec 
les termes du contrat.

STIPULATIONS GENERALES : Le prsent contrat constitue la 
totalit de l'accord entre les parties et prvaut sur tout 
autre contrat existant, crit ou verbal, relatif au sujet 
trait ici. Toute modification au prsent contrat doit 
faire l'objet d'un accord crit pralable par BUSINESS 
OBJECTS. Toute cession, transfert ou dlgation de ce 
contrat par vous-mme, sans l'accord crit pralable de 
BUSINESS OBJECTS, est sans effet. Si une disposition 
s'avre illicite, sans effet ou non-excutoire, cette 
disposition sera excute dans la mesure autorise, et 
la validit et le caractre excutoire des autres 
dispositions n'en seront pas affects. Si vous avez 
achet une licence de ce logiciel aux Etats-Unis, le 
prsent contrat est rgi par les lois en vigueur en 
Californie et aux Etats-Unis,  l'exclusion d'un certain 
nombre de principes de loi. La Convention des Nations Unies 
sur les contrats de vente internationales de marchandises 
ne s'applique pas. Lorsque s'applique la loi de l'Etat de 
Californie aux Etats-Unis, des poursuites pourront tre 
engages auprs des tribunaux fdraux ou d'tat, sises 
dans le comt de Santa Clara, California, USA, dont vous 
acceptez la juridiction sur tous les conflits lis  ce 
contrat.  

UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT : Le produit logiciel et la 
documentation associe consistent en un "Logiciel 
Informatique Commercial" et une "Documentation du Logiciel 
Informatique Commercial" respectivement, conformment aux 
rglementations DFAR Section 227.7202 et FAR Section 
12.212, ou toute autre rglementation applicable. Toute 
utilisation, modification, version de reproduction, 
prsentation ou divulgation du prsent produit logiciel 
et de la documentation associe par le Gouvernement des 
Etats-Unis sera rgi uniquement par les termes du prsent 
contrat. Le fabricant est Business Objects S.A., 157- 159, 
rue Anatole France, 92309 Levallois-Perret, FRANCE et/ou 
Business Objects Americas, 3030 Orchard Parkway, San Jose, 
CA  95134 USA.

UTILISATION POUR ESSAI : Si, avec l'accord de 
BUSINESS OBJECTS, vous utilisez ce produit logiciel 
gratuitement pour une priode d'essai limite, le seul 
droit qui vous est concd par le prsent contrat est celui 
de l'accs au produit logiciel  des fins d'essai. BUSINESS 
OBJECTS ne fournit aucun service de support pour une version 
d'essai. Vous devez retourner le produit logiciel  BUSINESS 
OBJECTS immdiatement  la fin de la priode d'essai ou sur 
demande de BUSINESS OBJECTS. Cette section rgit l'utilisation 
de la version d'essai du produit logiciel dans la limite 
d'applicabilit de ces dispositions avec le reste des 
stipulations du contrat. Tous les autres termes du contrat 
sont non modifis par la prsente section.  

QUESTIONS : Pour toute question concernant le prsent 
contrat, veuillez contacter : Business Objects Americas, 
3030 Orchard Parkway, San Jose, California 95134 USA ou 
tlphonez au (408) 953-6000.

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